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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FYTOSAN
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LA DROME PROVENCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DROME PROVENCALE
FYTOSAN Société anonyme

Numéro de dépôt :
96623778
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque LA DROME PROVENCALE

Déposée le 2 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FYTOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DROME PROVENCALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FYTOSAN domicilié(e) ZA de COCAUSE,26150 DIE (dossier no 2315167) - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 908 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2315167) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DROME PROVENCALE est expirée depuis le 2 mai 2016.

FYTOSAN a également déposé les autres marques suivantes : FYTO'RUB , CALM'PIQUE , APIC-OIL , APIC-OIL


FYTOSAN Société anonyme - ZA de COCAUSE,26150 DIE (dossier no 2315167) - 26150 - France - SIREN 377908645


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2315167) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315167 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Préparations cosmétiques pour les soins de la peau, tous ces produits étant de provenance française.Extraits d'herbes et préparations à base d'extraits d'herbes à usage médicinal, tous ces produits étant de provenance française.Herbes et extraits d'herbes préparés, conservés ou séchés à usage alimentaire, tous ces produits étant de provenance française

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.